Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part le propriétaire du site https://www.rebelledenature.fr Ariane de Roubin siret 789 475 167 000 27 dont le siège social est situé au 28 allée Jean Dalton 26000 Valence ci-Après dénommé « nous » ou « Rebelle de Nature » et gérant le site https://www.rebelledenature.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://www.rebelledenature.fr dénommée ci-après " l’acheteur ".

Article 1 Objet 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Rebelle de Nature et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.rebelledenature.fr. 

L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation de ces Conditions Générales de Vente. 

La société Rebelle de Nature conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2 Produits

Le site https://www.rebelledenature.fr propose des articles neufs et d’occasion.

Les produits d’occasion sont sélectionnés et vérifiés avec soin. Sauf mention contraires, ils ne présentent pas à notre connaissance de taches ou trous.

Les articles d'occasions sont lavés si cela est nécessaire avant d'être mis en vente dans la boutique.

Nous faisons en sorte que les photographies et la description des produits soient le plus fidèle possible à la réalité. Cependant, certaines différences, notamment au niveau des couleurs, sont toujours possibles. Pour les produits occasion, l’acheteur reconnaît accepter le produit en l’état d’occasion, tel que décrit.

Article 3 Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros TTC (toutes taxes comprises). La TVA n’est pas applicable dans le régime fiscal de la société gérant www.rebelledenature.fr (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

Les prix des Produits sont hors frais de livraison. Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.

Un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande validée. Néanmoins en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du Produit), la commande validée pourra être annulée. Cette mesure demeurera vaiment exceptionnelle.

Article 4 Condition d'achat :

Pour effectuer une commande, vous pouvez créer un compte. Vous pouvez aussi passer une commande avec une procédure simplifiée sans création de compte.

Nous vous demandons vos coordonnées pour vous contacter si besoin et effectuer votre livraison dans les meilleurs délais. A aucun moment ces données ne seront transmises à un tiers à des fins commerciales. 

Par ailleurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Une fois votre panier validé, vous devrez choisir l'adresse et le mode de livraison, et valider votre moyen de paiement. Cette dernière étape formalisant le contrat de vente avec Rebelle de Nature.

Article 5 Paiement :

Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement.

CB par hipay

 Paypal

Virement

Dans le cas d’un paiement par virement, passé un délai de 10 jours après la confirmation de la commande, si celle-ci n'est toujours pas réglée, nous nous réservons le droit d'annuler votre commande.

 

Article 6 Livraison et frais d'envois :

Le délais d'envoi de votre commande est de 2 jours ouvrés. Dans le cas où vous choisiriez de régler par virement, la commande ne sera traitée qu'après les sommes reçues sur notre compte bancaire.

L’acheteur est tenu de préciser dans la partie commentaire du processus de paiement, toutes circonstances particulières liées à la livraison et susceptible de la compliquer.

En cas d’impossibilité de livraison due à des éléments non précisés par l’acheteur lors de sa commande, Rebelle de Nature se réserve le droit de reporter ou d’annuler la commande. Tous les frais liés au report ou à l’annulation de la commande seront à la charge exclusive de l’acheteur. 

En cas d’erreur de saisie, Rebelle de Nature ne saura être tenu responsable des conséquences en terme de retard ou d’impossibilité de livraison et/ou de retrait. Les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie de l’acheteur seront à la charge de l’acheteur. 

3 types de livraisons sont possibles :

  • Lettre suivie pour les colis mesurant moins de 3 cm de hauteur
  • Mondial relay
  • Livraison gratuite sur Valence

Article 7 Retour et Colis endommagé

Si le colis est endommagé, vous devez le refuser en indiquant sur le bordereau de livraison la mention "colis refusé car endommagé".

Si le colis présente des traces évidentes d'ouverture, de chocs, et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat auprès de la Poste, que vous nous renverrez afin que nous procédions au remboursement ou à l'échange.

Si ces procédures ne sont pas respectées, Rebelle de Nature se dégage de toute responsabilité sur d'éventuels remboursements de produits et de transport.

Conformément à l'article L.121-20 et suivants le Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.

Les articles doivent être parfaitement emballés pour l’expédition Chaque article doit être dans son emballage d'origine et avec les éventuelles étiquettes apposées sur le produit. Aucun article lavé, porté, sali ne pourra être remboursé.

Tout vêtement qui nous sera retourné dans un état autre que celui d’origine ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Tous nos vêtements sont minutieusement inspectés à la main avant d’être expédiés et nous garantissons leur état d’origine. Nous n’accepterons donc en retour aucun vêtement qui porterait une quelconque trace d’utilisation de votre part.

Les frais de retour restent à la charge de l'utilisateur. Si vous souhaitez un échange, les frais de port du nouvel article vous seront facturés.

Le retour devra nous être signalé au préalable par mail à l'adresse suivante : contact@rebelledenature.fr

Vous devrez alors nous spécifier votre numéro de commande, les articles que vous souhaitez nous retourner ainsi que le motif de votre retour.

 

Article 8 Propriété intellectuelle :

Tous les textes, commentaires, illustrations et images du site Rebelle de Nature sont la propriété intellectuelle et exclusive de Ariane de Roubin.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.